SÉCU HEBDO #30

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Le panorama EN3S de l'actualité internet

dans le domaine de la Sécurité sociale

du 5 au 11 septembre 2020

12/09/2020

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Sommaire

Actualités professionnelles

Actualités professionnelles

Recouvrement - Emploi - Assurance-chômage

Plus de 215 000 destructions d’emplois au second semestre

10/09/2020- Les nouvelles sur le front de l’emploi sont rudes. Les données publiées par l’Insee et l’Acoss montrent que les destructions de postes se sont poursuivies au second trimestre. Entre avril et juin, près de 215 000 destructions nettes, soit un recul de 0,9% de l’emploi salarié, viennent s’ajouter aux près de 500 000 enregistrées au premier trimestre.

Au deuxième trimestre, le secteur privé a été davantage touché que le secteur public avec 158 000 suppressions nettes contre 57 100. Sur un an, l’emploi salarié chute de 572 900 : en un semestre, deux ans de créations d’emplois sont ainsi annulés.

Bonne nouvelle toutefois du côté de l’intérim : celui-ci bondit de 23% après sa chute historique entre janvier et mars. Il se redresse dès le mois de mai et se poursuit en juin. Hors intérim, l’emploi baisse toutefois dans tous les secteurs sauf celui de la construction qui se stabilise. Le secteur de l’hébergement et de la restauration est particulièrement touché (-7,6%).

L’Insee anticipe désormais un taux de chômage autour de 9,5% pour la fin de l’année.

Le ministère du Travail a par ailleurs annoncé que le dispositif d'activité partielle de longue durée à 84% du salaire net était maintenu jusqu'à l'été prochain, et ce, afin de limiter le nombre de plans de sauvegarde de l'emploi (PSE).

> Plus de 215 000 emplois ont été détruits au second trimestre - Le Figaro, 8 septembre 2020, Wladimir Garcin-Berson

> Plus de 150 000 destructions d'emplois au deuxième trimestre, selon l'Insee - Les Echos, 8 septembre 2020, Les Echos

> Au deuxième trimestre 2020, l’emploi salarié baisse de nouveau nettement dans le secteur privé et chute dans la fonction publique - Insee Informations rapides n°2020-227, 8 septembre 2020

> La masse salariale et les effectifs salariés du secteur privé au deuxième trimestre 2020 - Acoss Stat n°311, septembre 2020, Acoss-Disep

> L’emploi intérimaire se redresse au 2e trimestre 2020 (+23,0 %), sans retrouver son niveau d’avant crise - Dares indicateurs, 8 septembre 2020, Dares

> Le chômage partiel longue durée maintenu jusqu'à l'été prochain - Le Monde, 9 septembre 2020, Le Monde avec AFP

Pour l’emploi des jeunes, le gouvernement va renforcer le Volontariat international en entreprise (VIE)

09/09/2020- Alors que le plan de relance a été dévoilé la semaine dernière et que près de 6,7 milliards y sont consacrés pour favoriser l’emploi des jeunes, Franck Riester a annoncé une autre mesure en direction de ce public. L’État va ainsi consacrer plus d’argent au dispositif du Volontariat international en entreprise (VIE).

Il prendra à sa charge 5 000 € pour l’envoi d’un jeune en VIE pendant deux ans dans une entreprise de petite ou moyenne taille. Cette aide bénéficiera également aux jeunes issus de formations courtes ou des quartiers prioritaires de la politique de la ville. Au moins 3 000 de ces missions, réservées aux diplômés de 18 à 28 ans, devraient être partiellement financées.

> Le gouvernement renforce le Volontariat international en entreprise - Les Echos, 7 septembre 2020, Les Echos

> Le brief éco. Le gouvernement muscle le Volontariat international en entreprise - France Info, 8 septembre 2020, Emmanuel Cugny

> L'État veut renforcer le Volontariat international en entreprise - Le Figaro, 7 septembre 2020, Le Figaro avec AFP

Les "territoires zéro chômeur" pourraient être étendus d'ici la fin de l'année

10/09/2020- Destiné à l’origine à dix territoires répartis en France métropolitaine depuis 2016, le dispositif des "territoires zéro chômeur" a été examiné ce mercredi par l’Assemblée nationale pour un projet de loi. Plus de 110 territoires ont signalé leur intérêt pour cette promesse qui date de septembre 2018.

En effet la mesure faisait partie de la stratégie de lutte contre la pauvreté énoncée par Emmanuel Macron, qui souhaitait étendre le dispositif Zéro chômeur de longue durée (TZCLD) à 30 nouveaux territoires.

Le postulat de base était que les collectivités feraient plus d’économies en embauchant des personnes en CDI au Smic plutôt qu’en leur versant les allocations compensatoires au manque d’activité (chômage, RSA). Les "entreprises à but d’emploi" créées dans les dix territoires sélectionnés ont permis d’embaucher 770 personnes en CDI.

Des rapports d’évaluation publiés à l’automne 2019 apportent une conclusion mitigée sur les résultats du dispositif, notamment sur les économies qui étaient estimées à 13 000€ par salarié, somme versée par l’Etat à chaque entreprise à but d’emploi, et qui serait finalement de 5 000€ selon l’Igas-IGF.

Un article complet sur le sujet écrit par Pierre-Yves Verkindt est présent dans la revue Regards n°56.

> Demain, combien de Territoires zéro chômeur de longue durée ? - La Croix, 9 septembre 2020, Nathalie Birchem

> Quel bilan pour les "territoires zéro chômeur longue durée" ? - 20 Minutes, 9 septembre 2020, Nicolas Raffin

> L’expérimentation "territoires zéro chômeur de longue durée" - Revue Regards n°56, mars 2020, Pierre-Yves Verkindt

Maladie

Les dépenses d’Assurance maladie fortement alourdies par la crise de la Covid-19

09/09/2020- La hausse des dépenses d’Assurance maladie pourrait atteindre 9 Md€. C’est en tout cas ce qu’avancent les Echos qui se basent sur une source gouvernementale.

En juin, l’annonce d’un surcoût exceptionnel de 8 Md€ montrait déjà l’ampleur de la crise. Depuis lors, les annonces liées au Ségur de la Santé et à une première revalorisation dès septembre ajoutent d’ores et déjà 1 Md€ aux premières prévisions.

L'Ondam, initialement fixé à 2,5% et dont la croissance a déjà été révisée à 6,5% au printemps, s’établirait à 7% sans qu’aucun projet de loi de financement de la Sécurité sociale rectificatif n’ait été présenté pour préciser ce chiffre.

La multiplication des tests PCR est de nature à augmenter un peu plus les dépenses d’Assurance maladie. Chaque test est en effet pris en charge à 100% par la Sécurité sociale et le cap du million de tests réalisés par semaine vient d’être franchi. Selon Le Figaro, la politique de dépistage massif représente près de 250 millions par mois avec 54 millions d’euros remboursés chaque semaine par l’Assurance maladie.

Selon l’agence de notation Standard and Poors, la crise de la Covid aurait déjà coûté entre 35 et 50 Md€ au secteur mondial de l’assurance et de la réassurance.

La prise en charge des parents qui se retrouvent dans l'incapacité de travailler en raison d'une fermeture de classe ne devrait toutefois pas peser sur les dépenses de l'Assurance maladie. Ils bénéficieront en effet du dispositif d'activité partielle.

> Exclusif Coronavirus : la glissade des dépenses d'assurance-maladie s'accentue - Les Echos, 7 septembre 2020, Solveig Godeluck

> La facture très salée des tests PCR pour la Sécurité sociale - Capital, 7 septembre 2020, Jérémy Joly

> Covid-19 : l’énorme facture des tests PCR en France - Le Figaro, 7 septembre 2020, Marie-Cécile Renault (réservé aux abonnés)

> Covid-19 : un coût entre 35 et 50 milliards de dollars pour l'assurance mondiale - La Tribune, 8 septembre 2020, AFP

> Covid-19 : le chômage partiel privilégié en cas de fermeture d’une classe - Le Parisien, 9 septembre 2020, Maxime François

La contribution exceptionnelle des complémentaires est chiffrée à 1,5 milliard d’euros

09/09/2020- Après moultes débats cet été, le gouvernement a annoncé le 3 septembre aux organismes complémentaires d’assurance maladie (Ocam) le montant de leur contribution exceptionnelle. Ce sera 1,5 Md€ prélevé en deux fois : un milliard au titre de 2020, versé en 2021, et 500 millions en 2021, ajusté en fonction des soins effectivement remboursés d'ici la fin de l'année.

Les Ocam regrettent cette décision, principalement à cause de l’incertitude pesant sur le montant total des remboursements économisés. Le chiffre avancé actuellement est de 2,2 Md€, déjà en baisse par rapport à l'estimation de 2,6 Md€ établie en août. Le rattrapage des soins pourrait continuer à l’amoindrir. C’est l’inquiétude des Ocam, qui redoutent une hausse des dépenses post-confinement, comme cela est déjà le cas sur les soins dentaires.

La Mutualité française relève que "les contrats d'assurance santé seront taxés à hauteur de 16,5%" l'an prochain, contre 13,27% actuellement. Pour autant, une hausse de tarifs n'est pas évoquée.

Coronavirus : les complémentaires santé vont payer une taxe exceptionnelle de 1,5 milliard d'euros - Les Echos, 3 septembre 2020, Solveig Godeluck et Solenn Poullennec

> Taxation des complémentaires santé : "Une mesure purement fiscale" pour Bernard Jomier - PublicSénat, 4 septembre 2020, Marylou Magal

Famille

Un rapport de l'Insee indique que l'augmentation des places en crèche a peu d'effet sur la carrière des mères

10/09/2020- Les places en établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) ont régulièrement augmenté entre 2000 et 2016 grâce à une succession de plans nationaux. Le nombre de places pour 100 enfants de moins de trois ans est passé de 13,7 à 16,9 entre 2007 et 2015.

Une étude de l’Insee montre que ce renforcement des capacités d’accueil n’a pas eu d’effet significatif sur l’emploi des mères d’enfants en bas âge. Autrement dit, une interruption de carrière a été évitée pour 5,3% d’entre elles seulement.

L’arrivée d'un enfant a de fortes conséquences sur le revenu salarial des mères, notamment à cause d'une interruption de la carrière ou d'une diminution du temps de travail. De plus, selon l’Insee, l’effet "essentiellement nul" de ces places supplémentaires  en crèche pourrait s’expliquer par l’attribution des places à certaines familles : celles dont les mères ne comptaient pas interrompre leur carrière et qui auraient donc trouvé un autre mode de garde si besoin.

Par ailleurs, l’augmentation de la capacité des EAJE a diminué la demande pour les modes de garde privatifs - assistantes maternelles et garde à domicile - ce qui implique que les familles privilégient les modes de garde collectifs lorsque cela leur est proposé.

> Accroître l’offre de places en crèche : peu d’effet sur l’emploi, une baisse du recours aux autres modes de garde - Insee, 7 septembre 2020, Pierre Pora

> L'augmentation des places en crèche a eu peu d'effet sur l'emploi des mères selon l'Insee - Europe 1, 7 septembre 2020, Europe 1 avec AFP

Le gouvernement entend réformer Action Logement et prélever 1 Md€ dans sa trésorerie

09/09/2020- Selon l’Agence France-presse, le gouvernement envisagerait d’équilibrer le budget 2021 en prélevant 1 Md€ dans les caisses d’Action Logement. Cette démarche n’a rien d’inédit. L’an dernier, le géant du logement social a déjà été mis à contribution pour financer la politique du logement et alimenter le budget 2020.

Au-delà de ces prélèvements, l’État aurait pour projet de réformer en profondeur Action Logement. Dans un rapport remis au Premier ministre en janvier dernier, l’Inspection générale des finances avait en effet pointé de "graves dysfonctionnements" dans la gouvernance de cet organisme paritaire. Depuis, différentes pistes de réformes ont été envisagées. Celles-ci doivent notamment permettre à l’État de prendre une part plus active dans la gestion de cette entité en charge d’un patrimoine de plus de 80 Md€.

> L’exécutif veut refonder Action Logement et puiser 1 milliard d’euros dans sa trésorerie - Les Echos, 7 septembre 2020, Renaud Honoré, Elsa Dicharry

> Le gouvernement veut prélever 1 milliard d’euros chez Action Logement - Le Point, 7 septembre 2020, Le Point.fr avec AFP

> Le gouvernement veut prendre 1 milliard d’euros dans les caisses d’Action Logement - Ouest-France, 7 septembre 2020, Ouest-France avec AFP

Le rapport sur "les 1 000 premiers jours" de l’enfant préconise de porter le congé paternité à neuf semaines

10/09/2020- La commission d’experts présidée par le neuropsychiatre Boris Cyrulnik a rendu son rapport sur les "1 000 premiers jours" de l’enfant (du 4e mois de grossesse aux deux ans de l’enfant) au gouvernement ce mardi. L’ensemble des propositions du rapport vont être expertisées par l'exécutif et devraient donner lieu à des annonces d’ici la fin du mois, a annoncé Adrien Taquet. Certaines des mesures retenues pourraient d’ailleurs être inscrites dans le PLFSS 2021.

Une des suggestions de ce rapport retient d’ores et déjà l’attention du grand public. Il s’agit de l’extension du congé paternité, ou du second parent, de 11 jours à neuf semaines. Ce congé allongé pourrait être pris de manière flexible : une première partie mobilisée après la naissance de l’enfant, une autre à la fin du congé maternité.

Le document remis aborde plus largement la question des congés de naissance, et notamment du congé parental et de son indemnisation. Les experts suggèrent de l’augmenter à 75% du revenu. Le rapport revient également sur la dépression post-partum et un accompagnement des parents placés dans une logique de parcours.

> Rapport "Les 1000 premiers jours - Là où tout commence" - Rapport de la commission des 1 000 premiers jours - Ministère des Solidarités et de la Santé, 8 septembre 2020

> Congé paternité : un rapport sur les "1 000 premiers jours de l’enfant" préconise une durée de neuf semaines - Le Monde, 8 septembre 2020, Le Monde avec AFP

> Vers un congé paternité de 9 semaines ? - Capital, 9 septembre 2020, Jérémy Joly

Risques professionnels - Santé au travail

Le ministère du Travail met en ligne un "questions-réponses" pour accompagner et guider les entreprises dans la reprise d’activité

08/09/2020- Le protocole national "pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19" est applicable depuis le 1er septembre. Afin d’accompagner et de guider les entreprises dans sa mise en œuvre, le ministère du Travail a publié un "questions-réponses". Les informations utiles aux employeurs y sont regroupées en cinq thématiques : masque, protocole sanitaire au travail, référent Covid-19, personnes touchées/à risque, et télétravail.

> Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 - Ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, actualisé le 7 septembre 2020

> Coronavirus : un questions-réponses pour "guider" les entreprises - Les Echos, 8 septembre 2020, Leïla de Comarmond

 

La Sécurité sociale

La Cour des comptes se penche sur la lutte contre les fraudes aux prestations sociales

10/09/2020- À la demande de la commission des Affaires sociales du Sénat, la Cour des comptes a réalisé une enquête sur la fraude aux prestations sociales, les actions engagées pour lutter contre ce phénomène et les résultats obtenus à ce titre.

La Cour s’est refusée à donner une estimation globale du montant de la fraude aux prestations, les données disponibles ne permettant pas d’établir un chiffrage fiable. Seules les Caf se livrent, en effet, à une estimation de la fraude sociale qu’elles subissent (2,3 Md€ en 2018).

En 2019, les principaux organismes sociaux ont détecté 1Md€ de préjudices dans le cadre de la lutte contre le phénomène : 324 millions d’euros pour la branche famille, 287 millions pour l’assurance maladie, 160 millions pour la branche vieillesse et 212 millions pour Pôle emploi.

Les magistrats notent une amélioration des résultats obtenus en la matière mais regrettent la lenteur de celle-ci. Ils prônent un renforcement des moyens, notamment humains (aujourd'hui 4 000 ETP), la création d’une unité spécialisée et la transmission de données entre administrations, notamment entre l’État et les organismes sociaux.

En tout, la Cour formule 15 recommandations. L’Assemblée nationale devrait remettre, le 15 septembre, un rapport parlementaire sur le même sujet. Le gouvernement, de son côté, a répondu au rapport de la Cour des comptes par la voie d'un communiqué apportant, entre autres, des précisions sur les moyens mis en oeuvre pour renforcer la lutte contre la fraude.

> La lutte contre les fraudes aux prestations sociales - Des progrès trop lents, un changement d’échelle indispensable - Cour des comptes, 8 septembre 2020, communication à la commission des affaires sociales du Sénat

> Prestations sociales : la Cour des comptes alerte sur les fraudes - Le Figaro, 8 septembre 2020, Marie-Cécile Renault

> Lutte contre la fraude aux prestations sociales : la Cour des comptes préconise de "changer d’échelle" - Le Monde, 8 septembre 2020, Bertrand Bissuel et Raphaël Besse Desmoulières

> Fraude sociale : réaction et précisions du Gouvernement suite à la sortie d’un rapport de la Cour des comptes et de son traitement médiatique - Ministère des Solidarités et de la Santé, 10 septembre 2020, communiqué de presse

L'actualité hebdomadaire des partenaires sociaux

Dans l'actualité du SNPDOS-CFDT :

> Le syndicat revient sur la prévention de la désinsertion professionnelle et demande un accord sur la Qualité de Vie au Travail (QVT) des agents de direction.

> Le syndicat partage un second document où il demande un accord QVT de haut niveau pour les agents de direction.

Dans l'actualité du SNFOCOS :

> Le syndicat partage son nouveau numéro de la Lettre de la Michodière dans laquelle il revient notamment sur les fermetures de sites.

Dans l'actualité du SNADEOS-CFTC :

> Le syndicat partage la nomination de M. Léonard Guillemot à la Conférence de Santé instituée par l'article L.1411-3 du code de la Santé publique, collège des partenaires sociaux et acteurs de la protection sociale.

Dans l'actualité du SNPDOSS CFE-CGC :

> Le syndicat partage un  bref résumé du rapport de la Cour des Comptes  de septembre 2020 "La lutte contre les fraudes aux prestations sociales" et un lien vers le rapport de la Cour.

International

Diminution du chômage et promesse de vaccin aux États-Unis

09/09/2020- Le mois d’août a été positif pour le marché de l’emploi aux États-Unis, avec une diminution du taux de chômage qui est passé sous la barre des 10%. Il était de 10,2% en juillet et a baissé plus rapidement que ce qui était prévu par les analystes. Cette nouvelle réjouit le président Trump, qui l’a exprimé sur son compte Twitter : "Supers chiffres de l'emploi ! 1,37 million d'emplois créés en août", à moins de deux mois des élections présidentielles. Les créations d’emplois ont ralenti par rapport au 1,8 million de juillet et aux 4,8 millions de juin, sans oublier la destruction de 20,5 millions d’emplois pour le seul mois d’avril. L’économiste Rubeela Farooqi ajoute que "[la] forte baisse du taux de chômage est encourageante mais [celui-ci] reste élevé. Le nombre d’emplois détruits de façon permanente augmente, ce qui est préoccupant".

Autre espoir pour le président Trump avant les futures élections : son annonce d’un vaccin disponible en novembre. En effet, la phase 3 des tests aura lieu dans le courant du mois et sera réalisée sur 30 000 personnes. Les résultats seront présentés le 22 octobre à la Food and Drug Administration (FDA), autorité américaine de régulation du médicament, qui pourrait autoriser la vaccination des personnes prioritaires comme les travailleurs hospitaliers.

> Aux États-Unis, le chômage repasse sous les 10% - Challenges, 4 septembre 2020, Challenges.fr

> Coronavirus : Donald Trump promet un vaccin pour novembre - France 3, 3 septembre 2020, Agnès Vahramian

La deuxième vague n’épargne aucun continent

10/09/2020- Alors que de nombreux États pensaient avoir maîtrisé l’épidémie de Covid-19, le nombre de contaminations et de décès liés à la maladie repart à la hausse sur tous les continents.

En Europe, l’Espagne redevient le pays le plus touché par le virus. Le système de soins y est actuellement sous tension. Les cabinets des médecins généralistes sont pleins. Les hôpitaux ont de moins en moins de lits disponibles et les opérations non urgentes sont à nouveau reportées dans plusieurs établissements. Pour remédier à cette situation, des ouvriers travaillent jour et nuit pour terminer au plus vite la construction d’un "hôpital des pandémies" capable d’accueillir 1 000 patients dans la banlieue de Madrid.

De son côté, Israël a passé le cap du millier de morts le week-end dernier. Le pays qui se targuait d’avoir maîtrisé l’épidémie est désormais classé 5e à l’échelle mondiale en nombre de cas rapporté à la population (devant le Brésil et les États-Unis). Pour tenter de freiner la propagation du virus, les écoles et commerces non essentiels sont à nouveau fermés dans une quarantaine de villes classées en zone rouge.

Avec plus de 600 000 infections et 13 000 morts recensés, l’Afrique du Sud est désormais le pays d’Afrique subsaharienne le plus touché. Les conséquences économiques de la pandémie sont très préoccupantes. Le Programme des Nations unies pour le développement (PNUD) estime en effet que le pays mettra cinq ans à se relever de la récession annoncée pour 2020. La crise sanitaire pourrait également augmenter de 66% le nombre de personnes placées dans une situation d'extrême pauvreté et faire tomber 34% des ménages de la classe moyenne dans la catégorie des foyers vulnérables.

Selon un décompte réalisé par Amnesty International, 7 000 soignants seraient décédés du coronavirus dans le monde. Les victimes identifiées étaient essentiellement originaires des Amériques : 1 320 exerçaient au Mexique, 1 077 aux États-Unis et 634 au Brésil.

> L’Espagne, de nouveau en première ligne face à l’épidémie de coronavirus - France info, 9 septembre 2020, France info

> Covid-19 : Israël obligé de se reconfiner par endroits - Le Parisien, 6 septembre 2020, Le Parisien avec AFP

> Comment le Covid-19 a mis l’Afrique du Sud K.-O. - Le Point, 8 septembre 2020, Le Point.fr

> Covid-19 : plus de 7 000 soignants sont morts dans le monde - Amnesty International, 8 septembre 2020

Actualités générales

Actualités santé

Covid-19 : un point de situation
9 septembre, 17:07

11/09/2020- Avec un taux de reproduction du virus à 1,4 contre 0,7 en mai, le virus gagne du terrain. Le nombre de départements en zone épidémique rouge ou "zone de circulation active du virus" augmente et est passé à 42. Sur ces territoires, les préfets peuvent interdire la circulation des personnes et des véhicules, ou l'accès aux moyens de transport en commun, conformément à la loi n°2020-856 du 9 juillet 2020 organisant la sortie de l'état d'urgence sanitaire. Ils peuvent aussi fermer provisoirement des établissements recevant du public, comme les bars, les restaurants et les salles de spectacle, ou imposer le port du masque dans l'espace public. Jean Castex va demander au Parlement la prorogation de cette loi jusqu'en mars 2021. Jean Delfraissy redoute une augmentation exponentielle des patients. Selon lui, le gouvernement “va être obligé de prendre un certain nombre de décisions difficiles dans les huit à dix jours maximum". Le président Macron a estimé jeudi lors d'un déplacement en Corse que "le conseil scientifique est dans son rôle, qui est technique", mais qu'il revient aux dirigeants politiques de "prendre des décisions" en "essayant d'être les plus transparents et les plus clairs possible".

Jean Castex a annoncé vendredi 11 septembre que la période d'isolement sera réduite à sept jours, suivant en cela l'avis du Conseil scientifique. La contagiosité, d’après les derniers éléments scientifiques, serait importante dans les cinq premiers jours qui suivent les symptômes ou la positivité d’un test. Elle diminue ensuite progressivement. Olivier Véran a précisé sur France inter "qu’au-delà de dix jours, on est à moins de 5% de personnes contagieuses, et faiblement contagieuses".

Par ailleurs, 2 000 nouveaux recrutements seront faits au sein de l’assurance maladie et des agences régionales de santé (ARS) pour améliorer le "traçage" des cas contacts.

Dès la fin septembre, Roche Diagnostics va proposer un nouveau test PCR par prélèvement naso-pharyngé. Il permet de savoir si les patients présentant une infection respiratoire compatible avec la Covid-19 sont atteints du Sars-Cov-2 ou d’une grippe.

AstraZeneca a annoncé que les essais sur son vaccin contre la maladie Covid-19 sont mis en pause jusqu'à nouvel ordre.

Dans le même temps, la Commission européenne annonce la conclusion d'un accord avec Biontech/Pfizer. C'est le 6e accord après Sanofi-GSK, Johnson & Johnson, CureVac, Moderna et AstraZeneca. Il prévoit l'achat de 200 millions de doses, avec une option pour en acquérir 100 millions supplémentaires.

> Covid-19: les départements classés en "zone rouge" passent à 28 - Le Huffington Post, 6 septembre 2020, Le HuffPost

> Coronavirus : la loi permettant des restrictions "sûrement" prolongée, annonce Castex - Le Figaro, 8 septembre 2020, Le Figaro avec AFP

> Une "'augmentation exponentielle" du coronavirus en France est possible, prévient Delfraissy - Le Huffington Post, 9 septembre 2020, AFP

Avis n°9 du Conseil scientifique Covid-19 : stratégie et modalités d’isolement - Ministère des Solidarités et de la Santé, 3 septembre 2020

> Un test pour différencier rapidement le Covid de la grippe - Egora, 4 septembre 2020, Marielle Ammouche

> Coronavirus : pourquoi les essais du vaccin prometteur d’AstraZeneca sont mis en pause - Numérama, 9 septembre 2020, Marcus Dupont-Besnard

> Coronavirus : l'Union européenne réserve 200 millions de doses du potentiel vaccin Biontech-Pfizer - Francetvinfo, 9 septembre 2020, franceinfo avec AFP

Avancement de la revalorisation des personnels de santé

09/09/2020- L’augmentation générale de 90€ nets pour tous les personnels de santé, initiative du "Ségur de la santé", devait s’appliquer à partir de janvier 2021, avec effet rétroactif le 1er septembre de la même année.

Un accord signé mardi et publié par FO-santé avance le versement à "septembre dans la mesure du possible et octobre au plus tard". Une deuxième augmentation de 93€ nets est également programmée au 1er mars 2021. Dans un communiqué, le ministère de la Santé indique que cette revalorisation concerne "près d’un million de professionnels des établissements de santé et des Ehpad", hormis les médecins. De plus, ces augmentations seront prises en compte pour le calcul des pensions des futurs retraités de la fonction publique hospitalière.

Même chose pour les soignants des hôpitaux privés, mais un manque de moyens repoussera les versements à janvier 2021 au plus tôt. Le directeur général de la Fédération des Établissements Hospitaliers et d’Aide à la Personne privés solidaires (Fehap), Antoine Perrin, indique qu’il n’y a pas "la trésorerie pour verser la première tranche dès septembre", la mesure devant être financée par le prochain budget de la Sécu, adopté en fin d’année.

> "Ségur de la santé" : La première hausse de salaire avancée de plusieurs mois - 20 Minutes, 1er septembre 2020, 20 Minutes avec AFP

> Ségur de la santé. Les hôpitaux privés n’ont pas encore de quoi payer les hausses de salaires - Ouest-France, 9 septembre 2020, Ouest-France avec AFP

Actualités sociales et économiques

Syndicats et associations de lutte contre l’exclusion énoncent leurs reproches à l’encontre du plan de relance

09/09/2020- Après l’annonce du plan de relance à 100 Md€ par Jean Castex, certains acteurs du champ économique et social ont déjà fait part de leurs griefs à l’encontre de la proposition.

Les associations de lutte contre la pauvreté et l’exclusion comme Alerte, la Fondation Abbé Pierre ou encore ATD Quart-Monde ont fait part de leur incompréhension face au peu de moyens qu’ils voient alloués aux personnes vulnérables. Sur 100 milliards d’euros, seuls 800 millions seront dédiés au soutien des personnes précaires et une grande partie de cette somme sera consacrée à la majoration de l’allocation de rentrée scolaire, déjà versée. L’accès des jeunes aux minima sociaux ainsi que des personnes précaires à un logement décent font partie des principales demandes des acteurs du secteur. Ceux-ci rappellent qu’ils font face à une urgence sociale, là où les effets de nombreuses mesures du plan ne se verront que dans deux ans.

De leur côté, les syndicats sont nombreux à faire part de leurs souhaits de voir plus de contreparties demandées aux entreprises en échange des aides publiques, notamment en matière de salaires et de maintien de l’emploi.

> Le Plan de relance efface les pauvres - La Gazette des communes, 8 septembre 2020, Rouja Lazarova

> Plan de relance : les plus précaires, une fois de plus ignorés ! - Collectif Alerte, 3 septembre 2020, communiqué de presse

> Plan de relance : une occasion manquée de lutter contre la pauvreté - Fondation Abbé Pierre, 3 septembre 2020, communiqué de presse

> Aides aux entreprises : les syndicats critiquent l'insuffisance des contreparties - Les Echos, 3 septembre 2020, Leïla de Comarmond

> Plan de relance : les contreparties sociales et écolo, grandes absentes ? - Le Huffington Post, 3 septembre 2020, Anthony Berthelier

Le collectif #NousSommesDemain propose de calculer un score de responsabilité sociale

09/09/2020- Le mouvement des entreprises sociales et solidaires est porté par le collectif #NousSommesDemain. Il comprend l’ensemble des réseaux d’entreprises à impact en France et des ONG.

À l’occasion de sa 2e édition des universités d'été de l'économie de demain les 27 et 28 août dernier, le collectif a dévoilé un outil pour évaluer et rendre visible les engagements durables des entreprises via un score de la responsabilité sociale. Baptisé "Impact score", il séduit le gouvernement grâce à une base commune d’engagements et d’actions. Ces dernières permettent à chaque entreprise française - de la PME au grand groupe du CAC 40 - d’évaluer à partir d’indicateurs quantifiables leur progrès sur la voie de la transformation

Quatre piliers (partage du pouvoir, partage des richesses, impact social et impact écologique) regroupent 17 #actions structurantes.

> À l’occasion du plan de relance, les entrepreneurs sociaux poussent le déploiement d'un impact score - Novethic, 4 septembre 2020, Béatrice Héraud

> Le référentiel d’Impact score - #NousSommesDemain, août 2020

> Les entrepreneurs sociaux proposent leur plan de relance durable - Le Figaro, 28 août 2020, Caroline De Malet (réservé aux abonnés)

Le gouvernement souhaite accélérer la naturalisation des travailleurs étrangers en première ligne pendant le confinement

09/09/2020- La ministre déléguée à la Citoyenneté a fait part de la volonté du gouvernement d’accélérer la naturalisation des travailleurs étrangers dont le comportement a été "exemplaire" durant le confinement. Cette mesure concerne plus spécifiquement les personnes placées "en première ligne" : éboueurs, caissiers, infirmiers, médecins, agents de sécurité, assistantes maternelles, etc.

Marlène Schiappa a assuré qu’il ne s’agissait pas de procéder à des régularisations de masse, mais de traiter plus rapidement les demandes de personnes déjà inscrites dans un parcours pour devenir Français. Pour l’instant, le nombre d'individus concernés par ces naturalisations accélérées n’est pas encore connu.

> Le gouvernement veut "accélérer la naturalisation" d’étrangers en première ligne pendant le confinement - Le Figaro, 7 septembre 2020, Guillaume Poingt

> Le gouvernement veut "accélérer la naturalisation" des étrangers "en première ligne pendant le confinement" - RTL, 7 septembre 2020, Benoît Collet avec AFP

La Caisse des Dépôts présente un plan d’investissement de 26 Md€

09/09/2020- Quelques jours après la présentation du plan de relance, la Caisse des Dépôts a annoncé la mobilisation de 26 Md€ sur deux ans "pour préparer un avenir plus respectueux de l’environnement". Cette somme permettra d’investir dans la transition écologique (6,3 Md€), dans les secteurs de l’habitat et de la construction (11,1 Md€), de soutenir les entreprises fragilisées par la crise (8,3 Md€), et de contribuer à la cohésion sociale (0,5 Md€). Enfin, la Caisse des Dépôts prévoit la création ou la rénovation de 15 000 places en Ehpad "avec à la clé 6 500 emplois induits".

> La Caisse des Dépôts va investir 26 Md€ pour préparer un avenir plus respectueux de l’environnement - Communiqué de presse de la Caisse des Dépôts et consignations, 7 septembre 2020

> La Caisse des dépôts va investir 26 milliards d’euros pour appuyer le plan de relance - Le Monde, 7 septembre 2020, Véronique Chocron

> La Caisse des dépôts dégaine un plan post-Covid à 26 milliards d’euros - Le Point, 6 septembre 2020, Le Point.fr avec AFP

TIC santé - E-administration - Services publics

Un guide des bonnes pratiques pour lutter contre les rançongiciels

09/09/2020- Face à l’évolution du nombre d’entreprises victimes de rançongiciels et du caractère virulent de ces derniers, l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI), en partenariat avec la Direction des Affaires criminelles et des grâces (DACG) a publié un guide permettant de lutter contre ce type d’attaques.

Les dirigeantes et dirigeants d’entreprises, ainsi que les responsables informatiques représentent la cible principale des conseils et recommandations du guide, après le constat que "les acteurs privés comme publics sont encore trop peu conscients et de leur propre vulnérabilité" d’après le directeur général de l’ANSSI, Guillaume Poupard.

Depuis 2018, l’ANSSI note un plus grand nombre d’attaques par rançongiciels ciblant les organisations avec d’importants moyens financiers, c’est pourquoi le guide comporte également des témoignages d’organisations victimes comme le Groupe M6, le CHU de Rouen ou encore Fleury Michon.

> Attaques par rançongiciels, tous concernés : comment les anticiper et réagir en cas d’incident ? - ANSSI, août 2020, Guillaume Poupard, Catherine Pignon

> L’ANSSI met en garde contre la menace grandissante des rançongiciels - IT Social, 8 septembre 2020, Mourad Krim

Actualités des sites internet et réseaux sociaux

9 septembre, 16:39

> Jérôme Guedj partage un reportage photo sur #LesInvisiblesDeLaSolidarité.

> L'OMS encourage adultes et enfants à se laver les mains pendant 40 secondes en chanson dans une vidéo en partenariat avec Peppa Pig. 

> Pierre Mayeur revient sur le lancement de la chaire "Protection sociale et territoires", un projet de Sciences Po Lyon et de l'EN3S auquel il a été associé. 

Veille réglementaire

7 septembre, 15:05

Générale

 

Santé - Social

 

Sécurité sociale

  • Arrêté du 6 juillet 2020 - JORF du 5 septembre 2020 (objectif de dépenses d'assurance maladie)
  • Arrêté du 7 juillet 2020 - JORF du 5 septembre 2020 (dépenses médico-sociales des établissements et services médico-sociaux publics et privés)
  • Arrêté du 7 septembre 2020 - JORF du 9 septembre 2020 (protocole de coopération "Contrôle des dispositifs implantables rythmologiques par un(e) infirmier(e) associant une prise en charge en présentiel et en télémédecine")
  • Décret n°2020-1124 du 9 septembre 2020 - JORF du 11 septembre 2020 (prestations familiales dans le contexte de l'épidémie de covid-19)

Projets / Propositions de loi

Le Conseil d'administration de la Cnaf rend un avis favorable sur le projet de décret relatif à l'allocation journalière du proche aidant

11/09/2020- Le projet de décret "relatif à l’allocation journalière du proche aidant et l’allocation journalière de présence parentale", a reçu un avis favorable du conseil d’administration de la Caisse nationale d’allocations familiales (Cnaf), ce mercredi 9 septembre. 

Autres publications retenues

Agenda
7 septembre, 10:30

 

Statistiques - Chiffres - Classements - Prix
7 septembre, 16:04

Nominations - Mouvements - Récompenses - Indiscrétions - Marchés - Partenariats
Aujourd'hui, 10:09

  • Laetitia Assali est nommée membre suppléant du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie, en tant que représentante des employeurs et sur désignation du Mouvement des entreprises de France (Medef) - Arrêté du 8 septembre 2020 - JORF du 11 septembre 2020

Médias de la semaine
8 septembre, 13:47

  • Sophie Cluzel : quelle représentation du handicap à la télévision ? - France Inter, L'instant M, 8 septembre 2020 (19 min)
  • Comment ça marche, la protection sociale ? - Vivamagazine, 13 août 2020
  • Les anti-masques : tout comprendre à l’effet Dunning Kruger - Konbini Techno, 10 septembre 2020, Thomas Huchon
  • Ok boomer ! | Conflits de génération - La rencontre des entreprises de France, Medef, 27 août 2020 (52')

    Quelques statues se fissurent ou tombent... Au propre comme au figuré. Face aux crises sanitaire, économique, sociale, environnementale, les luttes s'intensifient. Haro sur les baby-boomers ! Ils se sont "sacrifiés" pour protéger leurs aînés du Covid. Seront-ils les sacrifiés de la crise économique et sociale ? Comment éviter un conflit de génération ?

    Avec : Monique Dagnaud (directrice de recherche CNRS), Camille Etienne (activiste pour le climat), Anne-Sophie Moreau (rédactrice en chef de Philonomist, comité Renaissance), Najat Vallaud-Belkacem (directrice France de l'ONG ONE), Julien Damon (sociologue, professeur associé à Sciences Po)

Sondages - Baromètres
7 septembre, 09:19

Publications - Revues
9 septembre, 14:06

Rapports - Études - Dossiers - Avis - Notes
7 septembre, 09:36

Communiqués - Points de vue - Analyses politiques - Faits divers - Enquêtes

Hit clics

Aujourd'hui, 10:09

  1. Ateliers citoyens du numérique en santé - Ministère des Solidarités et de la Santé, août 2020 

2. Lettre de la Michodière, n°30-2020 du 3 septembre 2020 sur le site du SNFOCOS. 

3. Julien Damon évoque avec humour la rentrée scolaire masquée. Voir le dessin humoristique sur le fil Twitter de Julien Damon 

4. Détecter et manager des personnes atypiques dérangeantes...et stimulantes - Xerfi, 1er septembre 2020, Ingrid Bianchi 

5. Dans l'actualité du SNADEOS-CFTC : Le syndicat partage le compte-rendu de l'INC Maladie du 2 septembre 2020. Lire le compte-rendu sur le site du SNADEOS-CFTC   

 

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SécuDoc, le centre de ressources de l'Ecole nationale supérieure de Sécurité sociale contribue à la mise en valeur de la Sécurité sociale, et plus largement de la protection sociale, au décryptage de leurs enjeux actuels et futurs. Il participe au renforcement de son enseignement. Pépinière de connaissances, il est un lieu de référence et propose des "connaissances repères" pour faciliter la recherche et la compréhension de l'environnement protection sociale. Il facilite l'accès à une connaissance citoyenne, savante et experte de la protection sociale.