24 février 2023

Système de Maîtrise Socle de la branche maladie

La Cnam et son réseau ont engagé une refonte du système de management intégré. Ils s’associent à l’EN3S pour proposer des modules de formations rénovés et adaptés aux nouveaux enjeux du Système de Maîtrise Socle.

Brigitte Pallec, Directrice de mission Cnam en charge du management de la Mission Nationale d’Appui au SMS, Françoise Meau, référente SMS  à la Cpam du Gers et Laurent Vente, Directeur adjoint au sein de la Direction Déléguée de l’Audit, des Finances et de la lutte contre la Fraude (DDAFF – Cnam), reviennent sur les objectifs et les modalités de ces trois formations qui s’adressent aux acteurs locaux en charge du pilotage et aux pilotes/référents de processus nouveaux ou expérimentés.

La Cnam a souhaité rénover son Système de Management Intégré. Pouvez-vous nous rappeler quelle est la philosophie de ce nouveau Système de Maîtrise Socle et quels en sont les objectifs ?  

La mission RENOV SMI a été lancée début 2022 pour répondre au besoin exprimé par la Cnam et son réseau de donner un nouveau souffle au dispositif SMI dont le lancement datait de 2012,  par une rénovation et une simplification du dispositif .

A partir d’une cartographie des processus resserrée , il s’est agi pour les processus à fort enjeu financier qui composent le SMS de :

  • Simplifier le système documentaire en se concentrant sur les éléments essentiels 
  • Rationaliser le nombre d’indicateurs
  • Faire évoluer la méthode de cartographie des risques 
  • Actualiser le dispositif de gouvernance
  • Mettre à jour  les RNP

Le décret de contrôle interne qui coïncide avec cette rénovation du SMI plaide également pour un resserrement des indicateurs, notamment de fiabilité, qui sont particulièrement importants pour notre capacité de mesurer nos anomalies de liquidation et de facturation qu’elles soient qualifiées d’abus, de faute ou de fraude.

Au plan opérationnel la cartographie des risques devra faire apparaître entre 10 et 30 risques majeurs – en adéquation avec le SMS mis en place – qui donne une importance majeure aux principaux processus à fort enjeu financier, notamment  :

  • La gestion des bénéficiaires, l’AME, la CSS
  • la gestion de remboursements des soins de ville,
  • les établissements
  • les revenus de remplacement : indemnités journalières, rentes AT et invalidité
  • les activités comptables et financières

Pour boucler le sujet la stratégie globale de maîtrise des risques liée au SMS devra à la fois être adaptée aux enjeux de gestion et, nouveautés, en cohérence avec les objectifs COG tout en étant partagée dans un tableau de bord du contrôle interne.

Le dispositif de formation proposé par l’EN3S a été refondu afin d’accompagner au mieux le SMS. Quels sont les différents modules de formation proposé au réseau de l’assurance-maladie, quels sont les publics cibles et en quoi les recommanderiez-vous ?

Le dispositif comprend 3 modules (Source LR de formation LR DDO 195-2022).

  • Le premier module s’adresse aux acteurs locaux en charge du pilotage des processus (pilotes locaux de processus et référents locaux SMS) qui ont besoin de savoir se repérer dans l’environnement du SMS (contexte / enjeux / acteurs / outils nationaux de pilotage), s’approprier l’outil RNP (enjeux / contenu / attendus) et les bases du pilotage et de l’amélioration continue des processus.
  • Le deuxième module s’adresse aux pilotes locaux de processus et référents locaux SMS nouvellement nommés ou ayant un peu d’expérience qui souhaitent s’approprier les déterminants de la performance, garantir la mise en œuvre des attendus du RNP et savoir diagnostiquer la performance de leur processus et/ou simplement confronter leurs pratiques pour optimiser leur rôle. Ce module est aussi dédié aux pilotes de processus déjà en poste et voulant parfaire leurs connaissances (découverte SMP/SMS/RNP, modalités de pilotage de la performances, outils d’amélioration, organisation de revue de performance et communication)
  • Et enfin le troisième module s’adresse au même public que le deuxième . Il est axé sur les nouvelles méthodes d’animation d’équipe pour développer l’intelligence collective au service de l’amélioration continue et de la résolution de problème.

La participation à cette formation est une plus-value qui permet aux acteurs locaux de développer leur posture de pilote ou de référents, de se repérer dans leur environnement , de faire vivre, piloter et améliorer leur processus et de découvrir les techniques agiles d’animation. Au-delà de montée en compétence sur certains domaines, ces formations sont également des moments d’échanges riches permettant le partage et la découverte de bonnes pratiques à la clé.

Plus d’infos sur ce dispositif